Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DU COMPAGNON
M. Baronnat (Jean)

Numéro de dépôt :
921785
Date de dépôt :
11/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CUVEE DU COMPAGNON

Déposée le 11 avril 1975 par monsieur Baronnat (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CUVEE DU COMPAGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Baronnat (Jean domicilié(e) Les Bruyères, Gleizé, Villefranche-sur-Saône (Rhône). - France.

La marque CUVEE DU COMPAGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CUVEE DU COMPAGNON est expirée depuis le 11 avril 1985.

Baronnat (Jean a également déposé les autres marques suivantes : VERTU A L'HONNEUR GUIDE , JEAN BARONNAT "Le Respect du Vin" , CUVEE DE LA REVOLE , VERTU GUIDE A L HONNEUR


M. Baronnat (Jean) - Les Bruyères, Gleizé, Villefranche-sur-Saône (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-456

Vins.